Version en vigueur au [date d’édition] — Dernière mise à jour : [date de mise à jour]
Docteurpsy® est une marque déposée opérant une plateforme éditoriale et de services de psychologie/psychothérapie haut de gamme. Le présent document encadre, de façon claire et exhaustive, l’utilisation du site et la vente de prestations et contenus numériques.
Définitions : « Site » : [nom de domaine] — « Éditeur » : [Dénomination sociale], [forme], siège : [adresse], RCS : [n°], SIRET : [n°] — « Utilisateur » : toute personne naviguant — « Client » : acheteur — « Espace patient » : zone sécurisée — « Prestations » : consultations en visio, packs, programmes — « Contenus » : ebooks, tests, méthodes, etc.
Les présentes s’appliquent à l’ensemble des Services accessibles en France, Belgique, Suisse et Luxembourg. En cas de traduction, la version française prime.
L’ouverture d’un compte suppose des informations exactes. L’Utilisateur conserve la confidentialité de ses identifiants et notifie tout accès suspect à contact@ledocteurpsy.
Le Site peut faire l’objet de maintenances sans indemnité. L’Éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour garantir accessibilité et sécurité.
Le Site s’adresse aux personnes majeures et mineurs autorisés par leur représentant légal selon la loi locale.
Des services tiers peuvent être sollicités (ex. Calendly®, Stripe®). Ils disposent de leurs propres conditions, que l’Utilisateur accepte le cas échéant.
Les descriptifs, tarifs TTC et éventuelles conditions particulières sont affichés avant paiement. L’Éditeur peut mettre à jour ses tarifs sans effet rétroactif sur les commandes déjà confirmées.
La commande est ferme après paiement validé et courriel de confirmation automatique (preuve de transaction). Le Client reçoit un récapitulatif et, le cas échéant, le lien de visio.
Prix en euros TTC (ou devise locale le cas échéant). Taxes selon réglementation applicable au pays de facturation.
Consultations en visio, accès aux programmes/ebooks immédiatement après paiement selon la nature du service.
La prise en charge par une mutuelle dépend du contrat individuel du Client. L’Éditeur n’en garantit pas le remboursement.
Le Client bénéficie en principe de 14 jours de rétractation. Cependant, en cas d’exécution prévue avant la fin de ce délai et acceptée par le Client, le droit peut ne plus s’appliquer (art. L221-28 1° C. conso.). Politique d’annulation : [ex. Annulation sans frais jusqu’à 24 h, puis due].
Pour les ebooks et contenus livrés immédiatement après achat, le droit de rétractation ne s’applique pas si le Client a donné son accord préalable exprès et renoncé à ce droit (art. L221-28 13°).
Lorsqu’applicables, traités sous 14 jours via le moyen de paiement d’origine. Frais irréversibles de prestataires exclus le cas échéant.
Procédure : écrire à contact@ledocteurpsy avec n° de commande, date et motif. Joindre toute pièce utile.
Docteurpsy® est une marque déposée. Sont protégés : textes, analyses, logos, charte, interfaces, bases de données, ainsi que les méthodes propriétaires, concepts et dénominations (notamment : [Mur des Histoires®], [Passeport Thérapeutique Intelligent®], [NeuroScénario®]). Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les traitements sont opérés par [Dénomination sociale] en qualité de responsable de traitement, selon notre Politique de confidentialité. Bases légales : exécution contractuelle, intérêt légitime, consentement, obligations légales. Droits : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité, directives post-mortem.
Exercice des droits : contact@ledocteurpsy — [adresse postale]. Autorité de contrôle : CNIL (France) ou autorité locale compétente (BE/CH/LU).
Les informations ne constituent ni un diagnostic médical ni une prise en charge d’urgence. En cas de détresse ou danger immédiat : France 15/112 — Belgique 112 — Suisse 144 — Luxembourg 112.
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L’Éditeur peut adapter les présentes pour motifs légaux, techniques ou organisationnels. La version à jour est publiée en ligne avec sa date d’effet.
La nullité d’une clause n’affecte pas la validité des autres stipulations.
Droit français, sous réserve des dispositions impératives du pays de résidence du consommateur au sein de l’UE/EEE.
Médiation de la consommation (art. L612-1 C. conso.) : [Nom de l’organisme de médiation], [coordonnées]. Plateforme européenne de RLL disponible.
À défaut d’accord amiable, compétence exclusive des tribunaux du ressort de [ville du siège].
Pour toute question relative aux présentes : contact@ledocteurpsy — 231 Rue Saint-Honoré 75001 Paris.